
Urbanisme
Le Service de l'Urbanisme est chargé de l'instruction des autorisations d'urbanisme, et du respect des autorisations accordées.
Il procède à l'élaboration des documents d'urbanisme et à leur modification.
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Nous contacter : Tél. 04 79 55 09 38
ou par courriel: urbanisme@mairiedebozel.fr
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Organisation du service :
Adjointe à l’Urbanisme : Sandra ROSSI
Service administratif : Valérie CHEVASSU
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La Commission d'Urbanisme se réunit toutes les trois semaines pour statuer sur les dossiers instruits ( Certificats d'Urbanisme, Permis de Construire, Déclarations préalables). Les décisions rendues font l'objet d'un affichage public en mairie. Pour faciliter la prise de connaissance, elles seront désormais également disponibles ici:
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Consultance architecturale :
Ce service a été mis en place en 1988 par le SIVOM de BOZEL et le Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de
l’Environnement de
la Savoie (CAUE) dans le but d’aider et de promouvoir l’élaboration de projets architecturaux sur la Communauté de Communes.
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Prochaines consultances :
Voir les dates :
Prendre rendez-vous à la CCVVT: 04 79 55 03 34. Merci d'apporter des plans, photos, le PLU actualisé etc... de votre projet.
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LE LOTISSEMENT DES VIGNES
Le Permis d'aménager a été accordé et les travaux de voiries et de création des réseaux ont débuté au début du second semestre 2016 et le permis d'aménager a été accordé à l'automne 2017.



Les éléments du Permis d'aménager
En raison de la présence du chemin des Vignes, deux permis ont du être déposés, un pour la partie aval et un autre pour la partie amont. Vous trouverez ci-dessous toutes informations contenues dans ces Permis
1/ PARTIE AVAL (VIGNES 1)
N° PA 073 055 15 M 3001
2/ PARTIE AMONT (VIGNES 2)
N° PA 073 055 15 M 3002
3/ RAPPORT D'ETUDES GEOTECHNIQUES
Ce document est donné à titre informatif. En aucun cas, il ne se substitue à une mission d'études spécifique pour le dimensionnement des constructions. Il appartient à chaque acquéreur de faire réaliser cette mission, à ses frais, selon son projet de construction.